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L'Écu Noir Cuisine historique et fantastique

Protection des données

Cette déclaration explique quelles données personnelles L’Écu Noir traite sur ce site et pourquoi, conformément à la loi fédérale sur la protection des données (LPD, révisée, en vigueur depuis le 1er septembre 2023).

Responsable du traitement

[À COMPLÉTER : raison sociale, adresse, adresse mail de contact pour les questions de protection des données]

Données traitées

Finalités

Ces données servent uniquement à répondre à vos demandes, à établir vos devis et vos factures, à tenir la comptabilité et à assurer la sécurité du site. Elles ne sont ni vendues ni utilisées pour de la publicité.

Logiciel de gestion

Les données de votre compte et de vos demandes de devis sont transmises au logiciel de gestion de L’Écu Noir (Dolibarr), qui sert à établir les devis et les factures. Ce logiciel est hébergé [À COMPLÉTER : par qui et dans quel pays].

Communication à des tiers et à l’étranger

Les données ne sont communiquées à des tiers que lorsque c’est nécessaire : hébergeur du site, service d’envoi des mails [À COMPLÉTER : nom du service et pays], transporteur pour un envoi, fiduciaire ou autorités lorsque la loi l’exige. [À COMPLÉTER : confirmer qu’aucune donnée ne quitte la Suisse, ou indiquer les pays concernés et les garanties prévues]

Cookies

Le site n’utilise que des cookies techniques, nécessaires à la connexion à votre compte et au fonctionnement de la boutique. Aucun outil de mesure d’audience, aucune publicité, aucune police ni aucun script chargé depuis un autre site.

Durée de conservation

Les données du compte sont gardées tant que le compte existe. Les devis et les factures sont conservés pendant la durée exigée par la loi (dix ans pour les pièces comptables). [À COMPLÉTER : durée de conservation des mails reçus par les formulaires et des journaux du serveur]

Vos droits

Vous pouvez demander à tout moment l’accès à vos données, leur rectification, leur effacement (sous réserve des obligations légales de conservation) ou leur remise dans un format courant. Vous pouvez aussi supprimer votre compte en nous écrivant. Adressez votre demande à [À COMPLÉTER : adresse mail]. Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez vous adresser au Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT).

Sécurité

Le site est servi en HTTPS. Les factures sont rangées hors de la partie publique du serveur et ne sont transmises qu’au titulaire du compte.

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date]